Il est possible pour une enseignante, offrant un cours dans un établissement d'...
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Il est possible pour une enseignante, offrant un cours dans un établissement d'enseignement, de reproduire une oeuvre pour la présenter à condition de le faire à des fins pédagogiques?
Si non, pourquoi et quelles sont les conséquences?
Si oui, pourquoi et quelles sont les conditions?
- Répondez d'abord par oui ou non.
- Expliquez ensuite votre réponse.
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