Quelles sont les éléments qu'il importe de prouver pour démontrer le plagiat d'u...
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Quelles sont les éléments qu'il importe de prouver pour démontrer le plagiat d'une oeuvre protégée par le droit d'auteur et dans la situation où vous seriez la titulaire des droits patrimoniaux? Sélectionnez toutes les bonnes réponses.
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